Reproductions

Les demandes de reproduction relatives aux œuvres d'art et aux objets de design, placés dans les musées suisses à titre de prêt permanent de la Confédération, sont à adresser directement aux institutions concernées.

Toutes les autres demandes doivent être adressées à:

La mise à disposition de documents numériques n'implique pas que ceux-ci soient libres de droits. Il appartient au client ou à la cliente de vérifier si les œuvres reproduites sont soumises au droit d'auteur et de s'acquitter de celui-ci. L'Office fédéral de la culture n'assume pas de responsabilité en cas de revendications de tiers en raison d'une violation des droits d'auteur ou des droits de la personne.

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